Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS SPORTS FRANCE
/
ROC D'AZUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROC D'AZUR
HAVAS SPORTS FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95592229
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2015

Présentation de la marque ROC D'AZUR

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS SPORTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROC D'AZUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS SPORTS FRANCE domicilié(e) 2, Allée de Longchamp,92150 SURESNES (dossier no 2298059) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 743 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2298059) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 26 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROC D'AZUR est expirée depuis le 11 octobre 2015.

HAVAS SPORTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROC CHAMPAGNE , ENCORE ! , ROC OISE , ROC D AZUR , ROC D'ARMOR , L'EQUIPE DES MARQUES , ROC EUSKADI , FOOTBALL CLUB CARREFOUR , ROC


HAVAS SPORTS FRANCE Société par Actions Simplifiée - 2, Allée de Longchamp,92150 SURESNES (dossier no 2298059) - 92150 - France - SIREN 413743741


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2298059) - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298059 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 13 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326858 - Publication au BOPI 2001-07-13

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°426130 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448419 - Publication au BOPI 2007-02-14

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562932 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 24 janvier 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°567917 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-24

Montres, coupes en métal précieux Papeterie, édition, revues, livres Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, badges ornementaux Education, formation, enseignement sportif, activités sportives, spectacles sportifs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.